Publication au Defrénois

L’Étude du 25 – Notaires est heureuse de mettre en lumière la contribution de Maître Véronique Dejean de la Bâtie, notaire associée au sein de l’Étude, publiée dans le numéro 8 du Defrénois du 26 février 2026.

Dans cette note doctrinale, Maître Dejean de la Bâtie propose une réflexion de prospective sur l’intégration de la fiducie-libéralité dans le système dévolutif français, en analysant les perspectives que ce mécanisme pourrait ouvrir en matière de transmission et d’organisation patrimoniale.

Cette analyse, fondée sur une approche notariale, s’inscrit dans les travaux doctrinaux actuels consacrés à l’évolution des instruments juridiques de transmission et aux nouvelles formes d’ingénierie patrimoniale.

L’article est accessible sur la base Lextenso – La Base : Defrénois – 26 février 2026 – n°8

Note : Véronique Dejean de la Bâtie